Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAGE INTERCALAIRE D'ANNUAIRE CALENDRIER TOURISTIQUE ET CULTUREL
Institut Régional Touristique et Culturel, I.R.T.C. (Association loi 1901 à but non lucratif)

Numéro de dépôt :
97685215
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque PAGE INTERCALAIRE D'ANNUAIRE CALENDRIER TOURISTIQUE ET CULTUREL

Déposée le 30 juin 1997 par l'association loi 1901 Institut Régional Touristique et Culturel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAGE INTERCALAIRE D'ANNUAIRE CALENDRIER TOURISTIQUE ET CULTUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Régional Touristique et Culturel domicilié(e) 60 route de Font Graissan, 06250 Mougins - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 546 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.R.T.C. - France.

La marque PAGE INTERCALAIRE D'ANNUAIRE CALENDRIER TOURISTIQUE ET CULTUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAGE INTERCALAIRE D'ANNUAIRE CALENDRIER TOURISTIQUE ET CULTUREL est expirée depuis le 30 juin 2007.

Institut Régional Touristique et Culturel a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DES ARTS ET MUSEES


Institut Régional Touristique et Culturel, I.R.T.C. (Association loi 1901 à but non lucratif) - 60 route de Font Graissan, 06250 Mougins - France - SIREN 412546483


I.R.T.C. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Publicité Agence de presse et d'information Edition de livres, de revues

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.